Alors que l’apparition de l’imprimante à jet d’encre a tourné un nouveau chapitre dans notre vie quotidienne il y a 20 ans, la technologie de l’impression 3D d’aujourd’hui a bouleversé le concept de matérialisation : l’impression est redéfinie de façon révolutionnaire.

La limite de cette technologie reste encore à découvrir : peu importe l’objet, en autant qu’il en existe dans l’imagination, il serait possible d’en dupliquer un par une imprimante 3D. Nous pouvons même« imprimer » un rein grâce à cette avancée significative. Sans aucun doute, cette technologie imprime un meilleur futur pour les êtres humains, cependant, elle devrait faire l’objet d’examen éthique, car certaines applications, telles que l’impression des armes, ou voire de la drogue, suscitent des soucis à l’égard de la légitimité de son utilisation. Des discussions à ce sujet sont en cours.

Au fur et à mesure que les imprimantes 3D deviennent accessibles et disponibles sur le marché à prix abordable, l’impression 3D pourrait servir à la grande population en leur approvisionnant le matériel dont elle a besoin. Selon un article du Businessweek, un amateur de musique a réussi à « imprimer » la première guitare acoustique du monde. Cet article reflète la maturité de l’industrie de l’impression 3D. Or, la technologie peut être perturbatrice et soulève beaucoup de questions de propriété intellectuelle.

 That’s because…disputes over copies of physical objects are often fought using patent law, which is far less strict than copyright. For example, patents last only 20 years, which means many cool everyday objects… are long out of patent. What’s more, patent law generally governs only a complete assembled product, so creating replacement parts — a thriving pastime among hobbyists — is probably legal.

Quel encadrement juridique sera nécessaire pour régulariser le marché ? Et quels sont les enjeux pour la protection de la propriété intellectuelle ? Dans un premier temps, le droit d’auteur sera inévitablement touché. Rappelons-nous d’abord que le droit d’auteur s’applique pour l’essentiel «  à chaque œuvre de création originale qui est fixée sur un support tangible ». Grâce à la démocratisation de l’impression 3D, il sera facile de recréer des objets physiques. Face à cette réalité, de plus en plus de fabricants tentent de confondre les éléments de design avec les éléments fonctionnels, afin d’étendre la protection par droit d’auteur. Le fait de copier un objet illégalement copie en même temps son design, et porte alors atteinte au droit d’auteur. Cependant, force est de constater que le développement d’un mécanisme de contrôle devient ici un enjeu primordial, sans quoi la protection du droit d’auteur va sans doute se néantiser.

En ce qui concerne le brevet, il diffère du droit d’auteur du fait que la protection n’est pas automatiquement accordée et que la durée de la protection par le brevet est plus courte que celle par le droit d’auteur. Dans le cas d’un objet non-breveté, en effectuer une copie par l’imprimante 3D ne constituera pas une violation au brevet, car le brevet couvre le procédé de fabrication et non pas l’objet en tant que produit final. Ceci crée tout un univers d’articles qui peuvent être librement répliqués à l’aide d’une imprimante 3D. Cependant, une fois un objet est breveté, celui-ci est protégé de façon plus complète. Toute les copies porteront atteinte au brevet. Mais encore une fois, la législation doit évoluer afin de faire face à la démocratisation des imprimantes 3D.

Quant à la marque déposée, on pourrait y porter atteinte dans le cas des copies exactes. Si la marque est « imprimé » en même temps que l’objet, la copie porte alors atteinte à la marque déposée. Cependant, un utilisateur peut tout de même reproduire un objet sans nécessairement dupliquer la marque, dans ce cas, la reproduction sans logo ne devrait pas porter atteinte à la loi des marques déposées.

Une réglementation est imminente pour ces questions cruciales. Mais il sera d’autant plus difficile de poursuivre les infractions individuelles afin de freiner la fabrication « à domicile », sachant que le domaine de la copie d’oeuvre 3D n’est pas comme celui de la musique. Selon moi, des mesures techniques devraient être imposées pour contrôler l’accès à des données « open source », l’achat des imprimantes 3D devrait peut-être se faire au nom réel. Finalement, la législation doit progresser au fûr et à mesure de l’évolution de l’impression 3D, afin de répondre aux questions juridiques qui découlent de son utilisation.

Références :

– L’impression 3D, ce sera formidable… s’ils ne foutent pas tout en l’air !

– Propriété intellectuelle : questions posées par la démocratisation du 3D printing