« McDonald’s is clean and wholesome », disait Ray Kroc, fondateur de la chaîne de restauration rapide McDonald’s. Dans les années 1950, les stands à hamburgers étaient des lieux ayant mauvaise réputation, fréquentés par des gens peu recommandables : motards, fêtards, adolescents et autres marginaux. Ray Kroc voulait autre chose pour McDonald’s : il voulait que ses restaurants offrent un espace accueillant pour les familles avec des enfants.

Pour ce faire, il choisit d’ouvrir des franchises dans les nouvelles banlieues américaines, loin des centres-villes où pullulent les indésirables. Contrôlant, il surveille méticuleusement la gestion des restaurants, s’assurant que chacun offre un environnement standardisé, immaculé et sécuritaire pour toute la famille.

En quelque sorte, on pourrait dire que Facebook devient progressivement le MacDonald’s des réseaux sociaux. De plus en plus, la firme de Mark Zuckerberg surveille sa plateforme afin d’en purger les publications indésirables – et d’en expulser leurs auteurs. Les Standards de la communauté Facebook présentent ainsi une vaste nomenclature de contenus proscrits, tels que les menaces, le discours haineux, les « fesses entièrement découvertes », l’exploitation sexuelle, ou plus simplement le contenu « choquant ».

Et Facebook ne chôme pas. Chaque jour, pas moins d’un million de comptes considérés non conformes à ses standards sont supprimés. À cela, ajoutons la décision récente de l’entreprise d’interdire aux pages colportant de fausses nouvelles de faire de la publicité sur son réseau – ce qui, encore là, constitue une forme de contrôle indirect du contenu.

Pourtant, Facebook n’a aucune obligation légale d’effectuer une telle surveillance. Au contraire, autant en Amérique qu’en Europe, la loi confère une importante immunité aux intermédiaires en ligne tels que les réseaux sociaux. La responsabilité qu’ils peuvent encourir face aux contenus illicites que publient les utilisateurs de leurs plateformes, tels que des propos diffamatoires ou haineux, est grandement limitée.

Il en va de même au Québec, où les articles 22 et 27 de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information énoncent que les intermédiaires en ligne ne sont pas responsables des activités accomplies par les utilisateurs de leurs services; en fait, ces intermédiaires ne sont pas même tenus de surveiller si les contenus qu’ils hébergent sont illicites. Toutefois, leur responsabilité pourrait être engagée s’ils ont connaissance qu’ils hébergent de tels contenus et qu’ils n’agissent pas promptement pour corriger la situation. Comme le souligne le professeur Pierre Trudel, cela mène à une situation quelque peu paradoxale à l’effet que plus l’entreprise cherchera à s’enquérir de ce qui se publie sur sa plateforme, plus elle risque d’entraîner sa responsabilité :

« Il n’y a pas d’obligation de surveiller afin d’acquérir connaissance aussitôt que se pointeront des documents illicites. Mais si une telle surveillance est effectuée et qu’elle permet d’acquérir la connaissance du caractère illicite de documents, alors la responsabilité de l’hébergeur pourra être engagée s’il n’agit pas. »

Ce cadre juridique permissif impose un constat : si Facebook scrute avec un zèle croissant les propos qui circulent sur sa plateforme, ce n’est manifestement pas pour éviter les poursuites judiciaires. On peut plutôt penser que, comme MacDonald’s, l’objectif de Facebook est d’abord commercial : l’entreprise souhaite offrir une expérience-client sécuritaire pour toute la famille, un environnement propre et sain qui rassurera ses utilisateurs… et ses annonceurs.

Certes, personne ne veut qu’Internet serve à faire avaler des bobards à sa grand-mère ou à endoctriner son petit-cousin dans un groupe terroriste. Mais le resserrement de la surveillance des espaces virtuels soulève des préoccupations. Selon l’Electronic Frontier Foundation, le rôle de police des mœurs que se sont arrogés certains intermédiaires en ligne pave la voie aux décisions erronées, à la censure, à l’arbitraire. Le manque de transparence de leurs processus décisionnels, et l’impossibilité de faire appel de leurs décisions, sont autant de menaces à la liberté d’expression en ligne.

Déjà, il n’est pas rare que les médias rapportent des cas de personnes qui allèguent avoir été injustement bannies de plateformes en ligne ou qui affirment que leurs publications ont été abusivement censurées. Or, au regard des conditions d’utilisation de Facebook, ces personnes n’ont guère de recours. L’entreprise se donne en effet la discrétion d’expulser quiconque de son réseau, sans appel, pour peu qu’elle estime courir un « risque » juridique ou que l’« esprit » des obligations contractuelles de l’utilisateur n’ait pas été respecté :

« Si vous enfreignez la lettre ou l’esprit de cette Déclaration, ou créez autrement un risque de poursuites à notre encontre, nous pouvons arrêter de vous fournir tout ou partie de Facebook. Nous vous en avertirons par courrier électronique ou lors de votre prochaine connexion à votre compte. »

La question est d’autant plus préoccupante que la fourniture de services en ligne est un marché peu concurrentiel, concentré entre les mains de quelques géants technologiques. Avec ses deux milliards d’utilisateurs, Facebook est un lieu de rassemblement et d’échange incontournable, qui a remplacé en quelques années nombre de communautés traditionnelles – une réalité qui n’a d’ailleurs pas échappé à la juge Abella dans l’affaire Douez c. Facebook, où elle note que « l’utilisation de Facebook est indispensable dans les échanges en ligne ». Être exclu de Facebook, c’est désormais être ostracisé d’une part importante d’Internet.

Ici, l’analogie entre MacDonald’s et Facebook atteint ses limites. Après tout, dans les années 1950, le contrôle serré qu’exerçait Ray Kroc sur ses franchises ne mettait pas en jeu la démocratie. Mais l’industrie de la liberté d’expression, qui a fait la fortune de Mark Zuckerberg, est autrement plus délicate que l’industrie du hamburger. Aujourd’hui, sous prétexte de couper court aux extrémistes haineux ou aux fieffés menteurs qui polluent sans gêne son réseau, Facebook présage l’arrivée d’un Internet d’exclusion et de marginalisation. Et une question demeure : cet Internet sera-t-il libre?